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Rédacteur et formateur indépendant pour le blog

Julien Duponti
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Responsabilité du site, technique, publications et support client :

Formacie
10, Parc Club du Millénaire
1025, avenue Henri Becquerel
34000 Montpellier

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Hebergement du site

OVH SARL – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Politique de confidentialité

Vos données personnelles sont conservées de manière confidentielle et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Tous les emails envoyés contiennent un lien qui permet de ne plus recevoir de correspondance.

Les données sont gérées et stockées par AWeber Communications, en parfaite conformité avec le Can Spam Act.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant en cliquant directement sur le lien présent dans chaque mail.

Conditions générales de vente

Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet le-ecommerce.com. Le site se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande, les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits

Les produits sont livrés immédiatement après achat. Les instructions d’accès sont envoyées par e-mail après l’achat. Dans le cas ou la personne n’a pas reçu sont produit, elle peut faire une demande de récupération de mot de passe via cette page.

Article 2 : L’utilisation des services

2.1 Moyens informatiques et télécommunication

le-ecommerce.com s’engage à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service qu’elle propose.

L’Utilisateur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l’accès au site et aux Services auxquels il souscrit.

Il reconnaît que tous les coûts liés à l’utilisation des services sont entièrement et exclusivement à sa charge.

le-ecommerce.com décline toute responsabilité en cas d’interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au site et pour toute mauvaise utilisation ou mauvaise configuration de l’ordinateur par l’Utilisateur.

En outre, le-ecommerce.com ne peut être tenue pour responsable si un navigateur ne permet pas d’utiliser toutes les fonctionnalités du Service.

2.2 Règles générales liées à l’inscription sur le Site

Lors de son inscription sur le-ecommerce.com, l’Utilisateur s’engage à :

Fournir et mettre à jour des renseignements sincères, exacts, précis, actuels et complets le concernant, notamment son nom et adresse email qui pourront lui être demandés dans le cadre de l’utilisation des services ;
Ne pas usurper l’identité de toute personne physique ou morale, ou renseigner un nom qu’il n’est pas autorisé à utiliser.
Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de s’assurer que les coordonnées qu’il fournit sont correctes. En aucun cas, la responsabilité de le-ecommerce.com ne pourra être retenue si, par exemple, un Utilisateur ne reçoit pas de message électronique en raison d’une erreur de son fait dans la saisie de ses coordonnées.

En outre, à l’issue de la commande sur le-ecommerce.com, l’Utilisateur disposera d’un identifiant et d’un mot de passe. Ce mot de passe, qui lui est réservé, est strictement individuel et confidentiel.

L’Utilisateur demeure seul responsable des données d’accès fournies lors de la procédure d’inscription.

Il s’interdit de communiquer son mot de passe ou son nom à toute autre personne, ou d’autoriser l’utilisation par une autre personne de ces données pour accéder aux Services.

En cas de violation des règles relatives aux codes d’accès et en particulier en cas d’utilisation de ces codes par plusieurs personnes, le-ecommerce.com se réserve le droit de supprimer le Service immédiatement sans indemnisation et sans préavis ou information préalable.

2.3 Accès aux Services

En fonction de la formule choisie par l’Utilisateur, le-ecommerce.com met à disposition au profit de l’Utilisateur :

– l’ouverture d’un accès limité (à 90 jours, toute prolongation d’accès est à la charge du client) ou non en fonction de la formule choisie par l’utilisateur, à la plateforme lui permettant de suivre son parcours de formation ;

– l’accès à la méthode commandée pendant la période définie (en fonction du produit choisi) à compter de l’envoi de l’e-mail de confirmation d’accès adressé par le-ecommerce.com, période à l’issue de laquelle l’accès sera désactivé ;

– le droit d’accéder au(x) parcours de formation(s) objet de la sélection opérée par l’Utilisateur, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de le-ecommerce.com et des services ;

En cas de maintenance évolutive de sa plateforme, le-ecommerce.com pourra interrompre temporairement l’accès. Cette dernière s’efforcera alors de limiter le temps d’interruption du Service et s’efforcera d’en avertir préalablement l’utilisateur. Celui-ci s’engage à ne pas réclamer d’indemnités ni de dommages et intérêts à la Société.

Le droit d’accès à la plateforme est personnel, unique, incessible et intransmissible.

2.4 Règles générales d’utilisation

L’utilisateur s’engage à:

Ne pas utiliser les Services à des fins illégales ;
Ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis;
Conserver à titre strictement personnel l’accès au site et à ses contenus, et ne procéder à aucune copie ni à aucun partage des contenus qui demeurent la propriété exclusive de la Société

Article 3 : Prix

Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire ou par Paypal. Le paiement est sécurisé.

Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements ou d’accès à une plate-forme de vidéo en streaming. Tout est directement envoyé  par email après l’acte d’achat.

Article 6 : Responsabilité

Le-ecommerce.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre. Le-eCommerce.com n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Article 7 : Remboursement

Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement (ou code d’accès à la plate-forme) du produit commandé. A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la « fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur » (alinéa 5). En France, le droit de rétractation légal de 7 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé.